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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Canal du Midi (Canal de communication des mers)
Canal
Délibération : 17791211(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Rapport de Garipuy sur les travaux effectués ; état de la construction du réservoir de Lampy ; projet de détournement du canal à Carcassonne, d'aqueduc sous le canal pour faire passer les eaux du Fresquel, aménagement à La Redorte et au Livron

Canal du Midi (Canal de navigation)
Canal
Délibération : 17791221(06)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Approbation des travaux faits à l'embouchure du canal dans le port d'Aigues-Mortes, devis de la 3e partie, d'Abosc à Franquevaux, construction d'une levée pour protéger les terres du marquis de Calvière & d'un pont de bois sur le canal pour y accéder

Canal du Midi (Canal de jonction des mers)
Canal
Délibération : 17791228(09)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les denrées et marchandises qui viennent de Bordeaux et du Haut-Languedoc par ce canal, dont le canal des étangs est la suite et celui entrepris d'Aigues-Mortes à Beaucaire est la perfection, iront jusqu'à Nîmes par le canal qui est en projet

Canal du Midi (Canal)
Canal
Délibération : 17791231(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le "grand Canal de communication des deux mers" est "la possession de la famille qui l'a fait construire et on ne peut qu'applaudir à la vigilance avec laquelle il est entretenu" ; ses ouvrages sont réglés par la convention de 1739 (*15)

Canal du Midi (Canal des mers)
Canal
Délibération : 17800103(11)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Les députés d'Agde se plaignent des employés des propriétaires du Canal des mers qui, au lieu de jeter la vase extraite du Canal sur les francs-bords, la transportent sur des barques plates dans le lit de l'Hérault

Canal du Midi (Canal)
Fief
Délibération : 17791211(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le fief et la propriété du Canal s'étendent sur la rigole de dérivation depuis la Montagne Noire jusqu'aux pierres de Naurouze, sur 6 toises de chaque côté

Canal du Midi (Canal)
Pont(s)
Délibération : 17791216(13)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : La partie de chemin située entre La Redorte et le chemin de la sénéchaussée a été suspendue en attendant que l'emplacement du pont sur le Canal soit déterminé

Canal du Midi (Canal)
Pont(s)
Délibération : 17791229(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Pont sur le Canal, à Vias, au chemin que le diocèse d'Agde fait faire d'Agde à Béziers

Canal du Midi (Canal)
Pont(s)
Délibération : 17791229(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Pont sur le Canal, au diocèse de Narbonne, à Laredorte, au chemin de Narbonne au Minervois ; construction

Canal du Midi (Canal des mers)
Seigneurie
Délibération : 17791211(01)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le nouveau canal de Carcassonne et ses dépendances seront compris dans cette seigneurie